Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

ARTICLE PREMIER - Champ d'application 

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par BARAJAS PRIMEURS auprès d'acheteurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur sur son site Internet www.barajas.fr à savoir :

- des fruits et légumes frais.

Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par BARAJAS PRIMEURS constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

BARAJAS PRIMEURS

ZONE PEDEBERT

40150 SOORTS-HOSSEGOR

TEL : 05 58 43 63 45.

Les produits présents sur le présent site Internet sont proposés à la vente pour les territoires suivants : Soorts-Hossegor (40150) et Capbreton (40130) et dans le cadre de livraison, Angresse (40150), Bénesse-Maremne (40230), Labenne (40530), Saubion (40230), Saint-Vincent de Tyrosse (40230), Seignosse (40510), Tosse (40230).

 

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande.

Les présentes conditions générales de vente demeureront en vigueur jusqu'au 31/12/2016.

Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.
La validation de la commande par l'acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 2 - Commandes

Il appartient à l'Acheteur de sélectionner sur le site les produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

L'Acheteur choisit et indique les quantités souhaitées des fruits et légumes proposés sur www.barajas.fr lors de la passation de sa commande en cliquant sur "Ajout au panier". Au fur et à mesure de l'ajout de produits frais au "panier", le client voit le récapitulatif de sa commande dans la partie intitulée "Panier". Une fois sa sélection terminée, le client la valide en cliquant sur "Commander". Le client a la possibilité de modifier les quantités de produits sélectionnés par ses soins et/ou supprimer un article avant paiement. Le client reconnaît avoir pris connaissance des fruits et légumes sélectionnés par ses soins constituant sa commande et du montant de cette dernière à régler en validant le récapitulatif avant paiement.

Dès lors que le paiement de la commande a été validé par la banque, l'Acheteur est informé de cette validation par e-mail. Cet e-mail reprend la validation de paiement, le récapitulatif de commande et le lieu de retrait ou de livraison avec date et plage horaire selon le choix du client.

L'Acheteur est informé du statut de sa commande directement sur son compte Utilisateur Barajas Primeurs (via www.barajas.fr) : pas de traitement, en traitement, traité. Dès lors que la commande passe en statut "traité", le client peut venir la récupérer au magasin Barajas de Soorts-Hossegor (à l'adresse suivante : Zone Pedebert 40150 Soorts-Hossegor) ou à celui de Capbreton (à l'adresse suivante : Boulevard des Cigales 40130 Capbreton) dans le cadre d’un retrait ; dans le cas d’une livraison, à la livraison de la commande.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de la confirmation de la commande par le Vendeur par e-mail et après encaissement de celui-ci de l'intégralité du prix.

En cas de refus de paiement, la commande sera annulée et le client sera averti par e-mail de ce refus de commande.

Aucune commande d'un montant inférieur à 20 euros TTC ne pourra être acceptée. Cette impossibilité sera indiquée au client avant tout paiement associé.

ARTICLE 3 - Tarifs

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros et TTC. 
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Cependant, de par la nature alimentaire périssable des produits proposés sur www.barajas.fr, les prix annoncés pour chaque article sont amenés à évoluer au jour le jour. Les tarifs indiqués sur le site www.barajas.fr le jour de passation de la commande sont ceux qui seront facturés au client.

Une facture est établie par le Vendeur et remise à l'Acheteur lors du retrait ou de la livraison des produits commandés.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le prix est payable comptant en totalité au jour de la passation de la commande par l'Acheteur, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

-       Le paiement de la commande passée en ligne par l'Acheteur s'effectue par carte bancaire, et ce, au comptant lors de la validation de la commande par l’Acheteur sur le site www.barajas.fr, par le biais d'un système de paiement sécurisé.

-       Les informations bancaires demandées à l'Acheteur sont uniquement transmises à la banque CIC (Agence CIC / 2 Rue du Général de Gaulle 40130 Capbreton).

-       Le transfert des informations est entièrement protégé par un cryptage. Barajas Primeurs n'est en aucun moment en possession des informations concernant les coordonnées bancaires du client.

ARTICLE 5 – Récupération/Livraison de la commande du Client

Deux options de récupération de la commande sont proposées au Client lors de la validation de cette dernière dans l’onglet Données de livraison : le retrait gratuit en boutique ou la livraison chez le client pour un forfait unique sur la zone géographique éligible.

 

5-1 Retrait de la commande par le Client

Les informations demandées au client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de cette dernière, à l'établissement de la facture correspondante et à son retrait en boutique. Le Client doit sélectionner l’option Retrait en boutique dans la boutique de son choix.

L'Acheteur peut retirer sa commande le lendemain de la validation par Barajas Primeurs, du lundi au samedi à la boutique de Soorts-Hossegor et de Capbreton de 8h30 à 12h30 et de 15h à 19h (hors lundi à la boutique de Capbreton en période hivernale).

Pour des raisons d'organisation interne aux magasins de Soorts-Hossegor et de Capbreton, aucune commande ne pourra être retirée le dimanche, ainsi que les jours de fermeture exceptionnelle.

L'Acheteur est informé via son compte client sur www.barajas.fr et par mails du traitement de sa commande, et au besoin par téléphone. Dès lors que le statut indique "en traitement" sur l'espace client de l'Acheteur, la commande de l'Acheteur est en cours de préparation.

Dès lors que le statut indique "traité" sur l'espace client de l'Acheteur, l'Acheteur peut récupérer la dite commande en dépôt à la boutique de Soorts-Hossegor ou de Capbreton selon le lieu qu'il a choisi lors du passage de la commande. L'Acheteur en est informé par mail.

Lors du retrait, le client doit être muni de son numéro de commande et de son nom pour pouvoir récupérer sa commande. Il est invité à vérifier sa commande avant de quitter la boutique.

A partir du moment où la commande est traitée et qu'elle peut être retirée en boutique, et que le Client en a été informé par e-mail, et en raison du caractère périssable des produits proposés à la vente, le Client dispose de 48 heures pour venir retirer sa commande selon les plages horaires d'ouverture du magasin de Soorts-Hossegor et de Capbreton.

Le montant prélevé sur le compte bancaire du client ne sera pas restitué en cas de non retrait de la commande dans le délai contractuellement prévu.

 

5-2 Livraison de la commande chez le Client

Dans le cas où le client choisit l’option Livraison, elle lui sera facturée 5€ TTC sur le montant de sa facture globale.

Seulement les 9 communes suivantes sont éligibles à ce service :

·         Soorts-Hossegor : 40150

·         Capbreton : 40130

·         Angresse : 40150

·         Bénesse-Maremne : 40230

·         Labenne : 40530

·         Saubion : 40230

·         Saint-Vincent de Tyrosse : 40230

·         Seignosse : 40510

·         Tosse : 40230

 

En dehors de ces communes, la livraison ne sera pas une option éligible et donc non facturable.

Dans le cadre du choix de cette option, l’Acheteur devra remplir les cases concernant l’adresse de livraison de manière très précise. Un numéro de téléphone lui sera demandé afin de pouvoir le contacter au cas d’absence le jour de la livraison.

Les informations demandées au client lors de sa commande dans l’onglet Données de livraison sont nécessaires au traitement de cette dernière, à l'établissement de la facture correspondante et à sa livraison à domicile.

L’Acheteur doit choisir et indiquer un jour de livraison : le mardi ou vendredi selon sa convenance. La plage horaire de livraison entre 17h30 et 20h30 ne pourra être modifiée. Il est à prévoir, pour des raisons d'organisation, qu'aucune livraison ne pourra être effectuée le jour même de la passation de la commande par le Client. Dans ce cas, la livraison sera planifiée le mardi ou vendredi (jour le plus proche) suivant le jour de la passation de la commande. 

Pour des raisons d'organisation interne aux magasins de Soorts-Hossegor et de Capbreton, aucune commande ne pourra être livrée les jours de fermeture exceptionnelle et de jours fériés. Le Client en sera informé. 

Lors de la livraison, le Client récupérera une copie de la facture correspondante à sa commande, un autre exemplaire devra être signé par ses soins et remis au livreur Barajas Primeurs.

En cas d’absence le jour de livraison, le livreur Barajas Primeurs ne déposera pas la commande à l’adresse indiquée par le Client et laissera un avis de passage indiquant la procédure de récupération de la commande à suivre. Cette commande sera alors mise à disposition du Client pendant 48h (délai maximal de récupération aux vues du caractère périssable des fruits et légumes) à la boutique référente de la commune de livraison choisie par le Client durant les plages horaires d’ouverture, à savoir :

·         Boutique Barajas Primeurs de Soorts-Hossegor (ZA Pedebert, 40150) pour les communes de Soorts-Hossegor, Angresse, Saubion, Seignosse, Tosse.

·         Boutique Barajas Primeurs de Capbreton (20 boulevard des Cigales, 40130) pour les communes de Capbreton, Bénesse-Maremne, Labenne, Saint-Vincent de Tyrosse.

 

Pour des raisons d'organisation interne à la structure Barajas Primeurs, aucune commande ne pourra être livrée hors des jours de livraison, ainsi que les jours de fermeture exceptionnelle.

L'Acheteur est informé via son compte client sur www.barajas.fr et par e-mails du traitement et de la livraison de sa commande. Dès lors que le statut indique "en traitement" sur l'espace client de l'Acheteur, la commande de l'Acheteur est prise en compte.

Dès lors que le statut indique "traité" sur l'espace client de l'Acheteur, la livraison de la commande du Client est planifiée pour le jour choisi par l'Acheteur. Un mail est envoyé au Client pour lui confirmer la livraison de sa commande le jour choisi par ses soins. La livraison s’effectuera à l’adresse indiquée par le Client lors de la passation de la commande entre 17h30 et 20h30. Aucune horaire précise ne pourra être planifiée pour cette livraison aux vues des contraintes de planification des circuits de livraison. L’A

En cas d’empêchement pour la livraison, le Client est invité à contacter par e-mail à contact@barajas.fr le Vendeur Barajas Primeurs pour l’en informer et afin qu’une nouvelle date de livraison soit planifiée. En cas d’absence, le livreur Barajas Primeurs déposera un avis de livraison indiquant la procédure à suivre pour retirer alors sa commande dans la boutique Barajas Primeurs référente, où sa commande sera mise en dépôt pour retrait. L'Acheteur en est informé par mail. En cas de récupération de la commande non livrée en raison de l’absence de l’Acheteur à l’adresse indiquée pour la livraison dans la boutique référente qui lui sera préalablement indiquée, le client doit être muni de son numéro de commande et de son nom pour pouvoir récupérer sa commande. Il est invité à vérifier sa commande avant de quitter la boutique.

A partir du moment où la livraison n’a pas eu lieu pour l’unique raison de l’absence du Client, et en raison du caractère périssable des produits proposés à la vente, le client dispose de 48 heures pour venir retirer sa commande selon les plages horaires d'ouverture du magasin de Soorts-Hossegor et de Capbreton.

Le montant prélevé sur le compte bancaire du client ne sera pas restitué en cas de non retrait de la commande dans le délai contractuellement prévu.

 

ARTICLE 6 - Transfert de propriété - Transfert des risques

Le transfert de propriété des produits du Vendeur, au profit de l'Acheteur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier.

En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits du Vendeur sera réalisé dès retrait des dits produits par l'Acheteur.

Toute commande passée par le client est à destination d'un usage personnel.

ARTICLE 7 - Droit de rétractation

En conformité avec les dispositions de l'article L. 121-20-2 3° du Code de la Consommation, le client ne dispose d'aucun droit de rétractation sur les produits achetés sur www.barajas.fr, en raison du caractère périssable des produits proposés.

ARTICLE 8 - Responsabilité du Vendeur - Garantie

Les produits fournis par le Vendeur bénéficient, conformément aux dispositions légales,

- de la garantie légale de conformité,

- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part de l'Acheteur, comme en cas d'usure normale du bien, d'accident ou de force majeure et la garantie du Vendeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affects d'un vice.

Afin de faire valoir ses droits, l'Acheteur devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer le Vendeur, de l'existence des vices dans un délai maximum de 24 heures à compter du retrait de la commande.

Le Vendeur remplacera les produits jugés défectueux par ses soins. Les produits vendus sur le site internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité du Vendeur.
L'Acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.
Le Vendeur ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

ARTICLE 9 - Informatiques et Libertés

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées à l'Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et l'établissement des factures, notamment.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site du Vendeur a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

L'Acheteur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.

ARTICLE 10 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. 

ARTICLE 11 - Droit applicable - Langue

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.

ARTICLE 12 - Litiges

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Bayonne seront compétents.

ARTICLE 13 - Information précontractuelle - Acceptation du Client

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement la conclusion du contrat, d'une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés l'article L 121-19 du Code de la Consommation, et en particulier :

- les principales caractéristiques des services proposés, dans le support de communication utilisé et des services concernés ;

- l'identité du professionnel (raison sociale, adresse géographique de l'établissement et numéro de téléphone) ;

- le prix total des services toutes taxes comprises ou, lorsque le prix ne peut raisonnablement être calculé à l'avance du fait de la nature du service, le mode de calcul du prix et, s'il y a lieu, tous les frais supplémentaires ou, lorsque ces frais ne peuvent raisonnablement être calculés à l'avance, la mention que ces frais peuvent être exigibles ;

- le cas échéant, les modalités de paiement, d'exécution, la date à laquelle le prestataire s'engage à exécuter le service et les modalités prévues pour le traitement des réclamations ;

- le rappel de la garantie légale de conformité des services, l'existence d'un service après-vente et de garanties commerciales, le cas échéant, ainsi que les conditions y afférentes ;

- le délai de retrait de la commande en boutique, avant sa destruction et son non-remboursement aux vues du caractère périssable des produits achetés.

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet du Vendeur emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de vente, ce qui est expressément reconnu par l'Acheteur, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

ARTICLE 14 - Autres Conditions Générales

Service Client

L'entreprise Barajas Primeurs met en œuvre tous les moyens nécessaires pour le bon déroulement du service présentement décrit et le confort d'utilisation du site www.barajas.fr. Afin d'y parvenir, Barajas Primeurs assure un effort constant de maintien de la qualité des fruits et légumes proposés sur www.barajas.fr et prend en compte les suggestions des clients. L'Acheteur peut contacter l'entreprise Barajas Primeurs par e-mail à contact@barajas.fr et faire part de ses remarques lors de son passage en boutique en cas de retrait de la commande faite sur www.barajas.fr.

Modification et interruption du service

Barajas Primeurs se réserve la possibilité et le droit de modifier ou d’interrompre tout ou partie du service « Commander » pour des raisons techniques ou de mise en conformité avec les éléments contractuels et/ou légaux. Le client ne pourra engager la responsabilité de barajas.fr dans ces hypothèses.

 

SARL Barajas Primeurs / Siret : 34525975800018

Contact

Capbreton: 05 58 72 29 70
Hossegor: 05 58 42 79 34
contact@barajas.fr

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